... Lycée des Métiers Denis Diderot. Il respecte la plus stricte confidentialité des mots de passe des utilisateurs et s’engage à garder strictement confidentiel son mot de passe administrateur. Actualités. Eclat-BFC Se connecter. Actualités. Eclat-BFC Se connecter. L’accès à l’ENT ÉCLAT-BFC est conditionné par l’acceptation de la présente charte d’utilisation par les utilisateurs. En cas d’incident avéré, mais aussi en cas de doute, il doit immédiatement en aviser le Responsable du traitement à savoir le chef d’établissement ou sa hiérarchie selon les cas. Bien que la mise en œuvre d’espaces collaboratifs rassemblant des utilisateurs de plusieurs établissements de l’Éducation Nationale ou de l’enseignement agricole public puisse relever du Directeur de la publication, en cas de contenu litigieux, le gestionnaire d’un tel espace ou tout utilisateur s’en réfère au Directeur de la publication de son portail de rattachement (en général le portail de son lycée ou de son établissement d’enseignement agricole public). Collège Diderot Retour à l'accueil Besançon. Présentation de l'établissement. L’administrateur respecte une confidentialité absolue sur les données, fichiers, traitements et informations dont il pourrait avoir connaissance. Ces données à caractère personnel pourront être communiquées à des tiers à des fins statistiques ou de recherche historique ou scientifique, notamment dans le cadre d’études sociologiques ou scientifiques dès lors que les données ainsi traitées seront préalablement rendues anonymes. Il peut également s’agir de partenaires extérieurs (entreprises dans le cadre de stage, associations etc.). Le non-respect des règles définies dans la présente charte d’utilisation pourra entraîner pour l’utilisateur des sanctions disciplinaires et/ou des poursuites judiciaires, et le cas échéant, la suppression immédiate du droit d’utilisation de l’ENT ÉCLAT-BFC. Lecture. Collège Albert JACQUARD 4 rue Jean Moulin - BP 185 70204 Lure Téléphone : … Ils ont imprimé des attaches pour masque qui permettent d'apporter un confort pour son port. L’ouverture du compte d'accès implique techniquement que des outils et services spécifiques sont à la disposition de l'utilisateur, avec éventuellement des restrictions en fonction des droits qui s’attachent à son profil. Les utilisateurs assument la responsabilité de tous les contenus qu’ils publient ou stockent au sein de l’ENT ÉCLAT-BFC. L’utilisateur s’engage à ne pas effectuer, de manière volontaire, des opérations pouvant nuire au fonctionnement de l’ENT ÉCLAT-BFC, au fonctionnement du réseau d’établissement de même qu’à l’intégrité des ressources informatiques. Collège Diderot Accès ECLAT et PRONOTE Par VICTORIA LECLERC, publié le jeudi 26 mars 2020 09:48 - Mis à jour le jeudi 26 mars 2020 09:48 Vous êtes nombreux à rencontrer des difficultés pour vous connecter. Présentation de l'établissement. Point de situation Covid 19 dans l'académie de Besançon du 4 décembre 2020. hier, à 22:14. La présente charte a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles l’ENT ÉCLAT-BFC peut être utilisé ainsi que les droits et obligations des collectivités, de l’établissement scolaire concerné, de la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (ci-après DRAAF), des académies et des utilisateurs. L’utilisateur qui se connecte avec un profil administrateur possède des droits étendus quant à l’utilisation et à la gestion de l’ENT ÉCLAT-BFC. Bourse de collège. Collège des Combelles Retour à l'accueil. Eclat-BFC Se connecter. Ces traces peuvent être fournies aux autorités compétentes selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur. - admin clg-diderot … Semaine de la laïcité au Collège Vauban – Cérémonie républicaine . Eclat-BFC Se connecter. Les utilisateurs n’acquièrent aucun droit de propriété sur les éléments constitutifs de l’ENT ÉCLAT-BFC du fait de leur simple utilisation. Bienvenue dans notre établissement. Lorsque l’utilisateur est amené à constituer des fichiers comportant des données à caractère personnel telles que définies par la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et par le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données « RGPD »), il veillera en particulier : L’ENT ÉCLAT-BFC est un lieu de stockage temporaire. Pour des nécessités de maintenance et de gestion technique, de contrôle à des fins statistiques, de traçabilité, d'optimisation, de sécurité ou de détection des abus, l'utilisation des ressources informatiques et des services internet, ainsi que les échanges via le réseau peuvent être analysés et contrôlés dans le respect de la législation applicable et notamment de la loi du 20 juin 2018 n°2018-493, prise en application du Règlement (UE) 2016/679 sur la Protection des données. Gestes Barrières - Participez à la campagne #PourquoiJeLeFais. Les utilisateurs s’engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux logiciels ainsi qu’aux logiciels libres ou « open-source » dont les conditions d’utilisation prévoient les cas dans lesquels il est interdit de les utiliser. La présente charte est rédigée dans l’intérêt de chaque utilisateur et manifeste la volonté des collectivités et des académies d’assurer un développement harmonieux et sécurisé de l’accès et de l’utilisation de l’ENT, ÉCLAT-BFC. Les personnels, parents et élèves des établissements de l’agriculture utiliseront leur compte SAPIA. personne désignée par les collectivités ou l’établissement susceptible de procéder à des opérations de contrôle ou de maintenance dans l’ENT. Eclat-BFC Se connecter. Seek 0 % lu", 0 % en cache", 00:00. Ce blog présente les derniers projets et productions pédagogiques. Eclat-BFC Se connecter. 4 rue J-F Kennedy 31000 TOULOUSE. Pour les collectivités, il s’agit du Président de la collectivité, pour la DRAAF, il s’agit du directeur régional, pour les académies, il s’agit des recteurs et pour les établissements, il s’agit du chef d’établissement. Contact. Article 8 - Protection des élèves, étudiants et apprenants et notamment des mineurs, Article 12 - Règles liés à des profils particuliers, Article 13 - Hébergement, stockage - Disponibilité du service, Article 14 - Analyse et contrôle de l'utilisation des ressources, La présente charte d’utilisation s’applique lors de son acceptation pour une durée d'une année scolaire (1. Vous retrouverez toutes les informations utiles ainsi que le suivi de la scolarité de vos enfants sur le lien suivant : https://clg-diderot-besancon.eclat-bfc.fr Pour retrouver le nouveau site à l’aide d’un moteur de recherche, il suffit de taper les trois mots suivants : college diderot bfc Dans ce cadre, il peut être amené à avoir accès aux informations des utilisateurs voire à des informations confidentielles ou relevant du secret des correspondances électroniques. Les utilisateurs disposent des droits qui leur sont reconnus par la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel et notamment : L’usager a la possibilité pour exercer ces droits de s’adresser à l’établissement scolaire dont il dépend. Dans le cadre d'un accord de fédération établi entre les collectivités et les académies, ainsi que de la DRAAF les différents usagers se connectent de la façon suivante : L’utilisateur s’interdit ainsi d’utiliser un identifiant d’un autre utilisateur, dans l’hypothèse où il en aurait connaissance. La charte approuvée par le responsable légal pour les mineurs est donc conservée par l’établissement en format papier. Toute représentation ou reproduction d’une œuvre sans autorisation de son auteur constitue un acte de contrefaçon sanctionné civilement et pénalement. L’accès à l’ENT est soumis à une identification préalable de l’utilisateur, qui dispose alors d’un « compte d’accès personnel » aux ressources et services proposés. ... Les élèves aux Canaries ! L’utilisateur est responsable de leur conservation. Cette plate-forme numérique distante et sécurisée permet aux utilisateurs d’accéder, via une connexion Internet, à des ressources et des services qui favorisent les apprentissages par l’usage des outils numériques au profit de pratiques pédagogiques et éducatives diversifiées et qui facilite les travaux collaboratifs des acteurs de la communauté éducative. Par ailleurs, il dispose d’un compte spécifique qui lui permet notamment d’assurer une modération des publications. Bienvenue dans notre établissement. 1 Rue du Collège, 39240 Arinthod, France Téléphone : 03 84 48 00 41 Par email Accueil; Collège Proudhon Sous-menu de la rubrique Collège Proudhon. La marque « ÉCLAT-BFC », associée à son logotype, est la propriété exclusive des collectivités. Bureau Vie Scolaire : ligne téléphonique directe. Bienvenue dans notre établissement. Les collectivités, les académies, la DRAAF et l’établissement se réservent le droit de contrôler le contenu de toute page Internet hébergée sur les serveurs d’hébergement de la plate-forme en vue de vérifier le respect des dispositions de la présente charte d’utilisation et des règles légales, soit de leur propre initiative, soit dans le cadre de procédures judiciaires ou d’enquêtes administratives. Elles peuvent faire l’objet d’un traitement statistique anonyme. 3 rue de Cologne 25000 Besançon À procéder à l'information préalable des personnes concernées quant à la finalité et aux destinataires du traitement de ces informations ; À n'effectuer auprès de mineurs, aucune collecte d'information concernant l'entourage familial, le mode de vie des parents, leur statut socio-professionnel, leur religion, et plus généralement toute information dont la collecte est interdite par la loi ; À procéder à l'information préalable des personnes concernées quant au risque inhérent à Internet que ces données soient utilisées dans des pays n'assurant pas un niveau de protection suffisant des données à caractère personnel. Diplômes du DNB et CFG. L’utilisateur s’engage à ne pas accéder à des services, applications ou ressources auxquels son profil ne lui donne pas accès. Chaque utilisateur doit organiser et mettre en œuvre les moyens nécessaires à la conservation des messages et des contenus qu’il met en ligne sur l’ENT ÉCLAT-BFC. L’utilisateur de l’ENT ÉCLAT-BFC s’engage à lire et à respecter l’ensemble des conditions d’utilisation indiquées dans la présente charte. Si tu veux en savoir plus, tu trouveras des vidéos sympas pour tout comprendre ! Téléphone : 03.81.56.21.72. Il offre un lieu d’échange et de collaboration entre ses usagers, et avec d’autres communautés en relation avec l’école ou l’établissement. Actualités. Eclat-BFC Se connecter. Il est interdit à l’utilisateur, sous peine de poursuites pénales, de se livrer à la consultation, au chargement, au stockage, à la publication ou à la diffusion de fichiers et de messages, dont le contenu, sans que cette liste ne soit exhaustive, constitue : Ceci s’applique aux documents, aux fichiers et aux messages, avec ou sans pièce attachée, quelle que soit la forme des contenus (sonore, audiovisuel, multimédia ou logiciel). Actualités. C’est bientôt les vacances, et pourquoi ne pas s’évaluer sur la plate-forme PIX ! Ce projet est une collaboration entre le Musée de BESANÇON, le collège DIDEROT et l'intervenant artistique Adrien HOUILLÈRE. Le compte d’accès d’un utilisateur est constitué d’un identifiant et d’un mot de passe strictement personnels et confidentiels. Le site internet du collège change. les utilisateurs de l’ENT. Le droit d’accès est personnel, incessible et temporaire. Les collectivités, les académies, la DRAAF et l’établissement ne peuvent être tenus pour responsables de la perte de données stockées sur la plate-forme. Lecture Pause Temps écoul é 00:00 ... Projet d'établissement du collège des Thermes. • des services d’accès (connecteurs) à d’autres services numériques auquel l’établissement aurait souscrit. Eclat-BFC Se connecter. Elles peuvent aussi être communiquées à l’utilisateur, pour les seules données qui le concernent directement et individuellement en application des dispositions de la réglementation sur la protection des données à caractère personnel. Collège Diderot 3 rue de Cologne 25000 Besançon Téléphone : 03 81 51 04 33 Fax : 03 81 52 86 75 Par email Pour les portails collèges, lycées et des établissements de l’enseignement agricole public de l’ENT ÉCLAT-BFC, l’arrêté du 30 novembre 2006 du Ministère de l’Éducation Nationale et du Ministère en charge de l’Agriculture, RU-007 du 06 décembre 2007, portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) désigne le chef d’établissement comme responsable de traitement. Eclat-BFC Se connecter. Le Responsable de traitement s’engage à utiliser les données à caractère personnel des utilisateurs dans le strict respect de la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel. HEURES D’OUVERTURE 8h - 12h30 (tous les jours) 13h30-17h30 (sauf le mercredi) Actualités. Il en est de même lorsque les collectivités, les académies, la DRAAF et l’établissement en reçoivent l’ordre par une autorité publique. Arrivée de l'ENT ECLAT BFC : le nouvel ENT de la région académique Bourgogne-Franche-Comté ! ... Mme Keller, substitute du Procureur du tribunal de Besançon, est intervenue au Collège auprès de tous les élèves de 4ème et 3ème afin de leur présenter un concours d’affiches pour la prévention des violences sexistes et sexuelles. Le Directeur de la publication s’engage à agir promptement pour retirer toute donnée ou contenu stocké sur la plate-forme ou pour en rendre l’accès impossible dès lors qu’ils ont effectivement connaissance de son caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère. Eclat-BFC Se connecter. ... Collège Anatole France. Menu. Des liens hypertextes présents sur l’ENT ÉCLAT-BFC peuvent renvoyer vers d’autres sites tiers. • des services de communication électronique. Le Directeur de la publication s’engage à respecter les règles protectrices des intérêts des tiers et de l’ordre public et notamment à informer promptement les autorités publiques, l’équipe pédagogique et/ou les représentants légaux des activités illicites qu’ils pourraient constater à l’occasion de l’utilisation de leurs services. Un comité de pilotage organisé depuis une année, constitué de la Région, des Départements, des Académies de Besançon et Dijon et l’Enseignement agricole de la région, a récemment attribué son marché à la société Kosmos. est mis en place à l’initiative des collectivités, en partenariat avec les académies ainsi que la DRAAF, pour l’ensemble des écoles, des collèges, des lycées publics et des établissements de l'enseignement agricole public de la région Bourgogne-Franche-Comté. ne sauraient être tenues pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès à l’ENT ÉCLAT-BFC ou de l’utilisation des services qui sont proposés en son sein. Les élèves défendent les valeurs républicaines. Contact. Menu. Le droit d’accéder aux données à caractère personnel les concernant et faisant l’objet d’un traitement ; Le droit de demander au responsable du traitement que les données les concernant soient rectifiées ; Le droit de s’opposer au traitement pour des motifs légitimes. ENOE est désormais arrêté et remplacé par le nouvel ENT ECLAT-BFC Vous allez être redirigé automatiquement dans 5 secondes vers la nouvelle mire de connexion Education nationale / Académie de Besançon / Informations légales / Aide / Portail des ENT Enseignants / Personnels de l’éducation nationale ou de l’enseignement agricole public: usages des espaces inter-établissements et accès annuaires. CONSEILS DE CLASSES DE 1ER TRIMESTRE POUR LES CLASSES DE SECONDE, CAP ET TROISIEME. Vous pouvez faire une demande en ligne pour obtenir de l'aide si vous n'arrivez pas à vous connecter à ECLAT-BFC. Menu. Après le 15 octobre, il sera trop tard ! Il fait l’objet d’un renouvellement annuel tacite. Les services offerts aux utilisateurs dans l’ENT dépendent de profil et sont principalement les suivants : • des services de diffusion d’informations et de mise en ligne de contenus. Cette offre de service vise à renforcer la formation scolaire et l'action éducative en mettant à disposition des acteurs de la communauté éducative, un ENT qui facilite notamment le travail collaboratif, dans le souci d’une amélioration de la communication entre tous les acteurs de la communauté scolaire pour l’épanouissement et la réussite de tous les élèves, étudiants et apprenants. Bienvenue au collège Vauban. Présentation de l'établissement. Les traces détaillées d’activité sont conservées pendant les durées légales ou conventionnelles, elles sont ensuite détruites. Historique du quartier : Le quartier de Planoise s’est développé à partir des années 1966-67 dans la périphérie de Besançon, à l’ouest de la ville. Vous êtes ici : Accueil ... Pont de l'Ascension - admin clg-diderot-besancon; Collège Diderot. Il doit notamment veiller à ce que des tiers non autorisés ne puissent accéder à l’ENT ÉCLAT-BFC, à l’utiliser et à accéder à son contenu par l’intermédiaire de son compte d’accès. Les personnels de collectivités se connecteront grâce à des identifiants propres à, Article 6 – Protection des données à caractère personnel. La carte Avantages Jeunes en vente au collège vendredi 11 décembre. Bienvenue au Collège Proudhon. : le responsable d'un traitement de données à caractère personnel est, sauf désignation expresse par les dispositions législatives ou réglementaires relatives à ce traitement, la personne, l'autorité publique, le service ou l'organisme qui détermine ses finalités et ses moyens. ... Rechercher Rechercher. Vous êtes ici : ... Pont de l'Ascension - admin clg-diderot-besancon; Vacances d'été - admin clg-diderot-besancon; Collège Diderot. Eclat-BFC Se connecter. Actualités. Les collectivités, les académies et la DRAAF se réservent le droit d’apporter à la présente charte d’utilisation toute modification qu’elle jugera nécessaire et utile. La présente charte, qui est applicable par principe à l’ensemble des utilisateurs sans distinction, peut être complétée, le cas échéant, de documents spécifiques pour certaines catégories d’utilisateurs. Par email, Les classes de 3° découvrent l'exposition de Cécile BART au FRAC Franche-Comté, Les 5F (CHAAP) exposent leurs travaux en ligne au Musée de Besançon lors de la nuit des Musées 2020. : Un espace numérique de travail (ENT) désigne un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d’une ou plusieurs écoles ou d’un ou plusieurs établissements scolaires dans un cadre de confiance défini par un schéma directeur des ENT et par ses annexes. Le Ministère en charge de l'éducation nationale a inscrit le numérique pour l'éducation comme l'une des priorités de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République. Le site Internet du collège. À respecter les procédures auprès de la CNIL (. L’utilisateur s'engage à respecter les conditions d’usages (notamment licences) des outils et services correspondants. ... Bienvenue au lycée des Métiers Denis Diderot. Les élèves et les parents utiliseront les comptes générés pour l’accès aux téléservices. L’utilisation de l’ENT ÉCLAT-BFC n’emporte aucune cession d’aucune sorte des droits de propriété intellectuelle au bénéfice des utilisateurs sur les éléments tels que sites web, bases de données, marques, dessins et modèles, images fixes ou animées, textes, photographies, logos, chartes graphiques, moteurs de recherche, logiciels, mis en ligne ou mis à disposition sur l’ENT ÉCLAT-BFC par les collectivités, les académies la DRAAF, l’établissement, des prestataires extérieurs ou d’autres utilisateurs. Attention : il reste deux semaine seulement pour faire la demande en ligne ou par papier au secrétariat du collège. Les conseils de classes de 1er trimestre se tiendront dans l'établissement du 30/11/2020 au 07/12/2020 après les cours dans le respect des contraintes sanitaires. La présente charte s’applique à tous les utilisateurs, c’est-à-dire à toutes les personnes qui sont autorisées à accéder ou à utiliser les services et fonctionnalités de l’ENT ÉCLAT-BFC et ce, quel que soit leur statut. Si l'atelier sculpture intergénérationnel n’accueille pas encore les adultes (pour cause de crise sanitaire), les élèves du collège profitent depuis le 27 septembre de l'initiation à la sculpture sur pierre. Eclat-BFC Se connecter. Cette adhésion s’effectue par un « clic » d’acceptation en ligne lors de la première connexion à l’ENT ÉCLAT-BFC. 5, rue du collège 25800 Valdahon. Dans ce cadre, la Région, les départements, les communes, communautés de communes, communautés d’agglomération... (ci-après les collectivités) mettent à la disposition des lycées, collèges et écoles publics des académies de Besançon et Dijon et des établissements de l'enseignement agricole public (ci-après les académies), un espace numérique de travail (ci-après ENT) dénommé ÉCLAT-BFC : Écoles, Collèges, Lycées, Académies et Territoires. Arrivée de l'ENT ECLAT BFC : le nouvel ENT de la région académique Bourgogne-Franche-Comté ! Ces droits s’exercent auprès de l’établissement pour les utilisateurs relevant d’un établissement et auprès de la Collectivité pour ses agents ; Le droit de portabilité, d’effacement ou de limitation du traitement de leurs données à caractère personnel. L’ENT ÉCLAT-BFC permet de créer rapidement des espaces collaboratifs disposant de services spécifiques comme l’agenda, le blog, les dossiers partagés (espaces de stockage), et d’inviter des utilisateurs ou des groupes d’utilisateurs de différents établissements avec des droits spécifiques (écriture, consultation, modération). Il s’engage, enfin, à ne pas utiliser son identifiant et son mot de passe pour une utilité quelconque qui aurait pour conséquence d’interrompre ou de perturber le bon fonctionnement de l’ENT ÉCLAT-BFC. Charte d’usage de l’ENT ÉCLAT-BFC. Bienvenue au Collège Aigremont. Planning conseils de classe et remise bulletins 1er trimestre. Ces éléments peuvent faire l’objet de modification ou de suppression selon les besoins de la Région et de ses partenaires. pdf, 498411) Dézoomer 100 % 100 % Zoomer. hier, à 12:52. Rose Gold, c'est le nom d'une femme trapéziste dont Cécile BART fait référence dans cette exposition. Il peut s’agir des élèves, des étudiants, des apprenants, de leurs représentants légaux, parents ou tuteurs, du personnel enseignant, du personnel de l'administration ainsi que de l'inspection et d'une manière générale, de l'ensemble des personnels de formation, administratifs (y compris Collectivités), techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service et de tous ceux qui participent à la formation des élèves, étudiants ou apprenants ou apportent une contribution à la bonne marche du fonctionnement des établissements. L’UNSS et l’association sportive du collège y participent. Ils ne peuvent donc divulguer les informations qu'ils sont amenés à connaître dans le cadre de leur fonction, en particulier lorsqu'elles sont couvertes par les secrets des correspondances ou relèvent de la vie privée de l'utilisateur, dès lors que ces informations ne remettent en cause ni le bon fonctionnement technique des applications, ni leur sécurité, ni l'intérêt du service. Le Mercredi 9 décembre est la journée nationale de la laïcité. Connexion. Elle formalise les règles de déontologie et de sécurité que les utilisateurs s’engagent à respecter, en contrepartie de la mise à disposition par les collectivités et l’établissement d’un accès à l’ENT ÉCLAT-BFC. Eclat-BFC Se connecter. Dans le cadre de la découverte du laboratoire, les élèves de 6ème ont eu l'idée de prendre soin de nos petites oreilles dans le contexte sanitaire actuel. En toute circonstance, l’administrateur demeure sous le contrôle du directeur de la publication à qui il rend compte de son activité. Le prestataire informe le plus rapidement possible les utilisateurs de la survenance de ces interruptions. Le site Internet du collège. • des outils collaboratifs et de partage. il y a 4 mois. Il te suffit de cliquer sur le lien... Les 3F ont découvert une exposition d'art contemporain au FRAC (fond régional d'art contemporain). Téléphone : 03 81 51 04 33 Accès directs. Voici un bref historique du quartier de Planoise et du collège DIDEROT. Il assure un rôle général de conseil, notamment d’information, de recommandation, d’alerte et de mise en garde du responsable de traitement et du directeur de la publication. Continuité pédagogique - Utilisation de la classe virtuelle du CNED. ... Jeu concours et cuisine locale à l'honneur à la cantine du collège. il y a 2 mois. L’adhésion à la charte d’utilisation devra être réitérée à chaque modification de celle-ci. Une incitation des mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux, le fait de favoriser la corruption d'un mineur, l'exploitation à caractère pornographique de l'image d'un mineur, la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d'être perçus par un mineur ; Une incitation à la consommation de substances illicites ; Une incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine raciale, ou à la violence ; Une provocation à l'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ; Une incitation à la contrefaçon de marque ; Une reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit (par exemple : extrait musical, photographie, extrait littéraire) ou d’une prestation de droits voisins (par exemple : interprétation d’une œuvre musicale par un artiste, phonogramme, vidéogramme, programme d’une entreprise de communication audiovisuelle) en violation des droits de l'auteur, du titulaire de droits voisins et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle ; Des copies de logiciels commerciaux pour quelques usages que ce soient, hormis une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle ; Une utilisation d’un logiciel dans un cadre autre que celui prévu par la licence qui lui est attachée ; du login/mot de passe d'un autre utilisateur de l'ENT ; Une récupération de tout contenu de l'ENT pour le diffuser via les réseaux sociaux ; Article 5 – Identifiants et mots de passe.
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